Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Aiglon
M. BRUNO ARMAND

Numéro de dépôt :
4079960
Date de dépôt :
30/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2024
L\'Aiglon de BRUNO ARMAND

Présentation de la marque L'Aiglon

Déposée par voie électronique le 30 mars 2014 par monsieur BRUNO ARMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Aiglon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur BRUNO ARMAND domicilié(e) 2 RUE DE JANVRY - 51390 - GERMIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO ARMAND domicilié(e) 2 RUE DE JANVRY - 51390 - GERMIGNY - France.

La marque L'Aiglon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Aiglon est expirée depuis le 30 mars 2024.

BRUNO ARMAND a également déposé les autres marques suivantes : BA , La Saignée des Loups


M. BRUNO ARMAND - 2 RUE DE JANVRY - 51390 - GERMIGNY - France


M. BRUNO ARMAND - 2 RUE DE JANVRY - 51390 - GERMIGNY - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne.